L'intercommunalité est composée de dix-huit communes:

Le conseil communautaire Plancoët-Plélan installé à la Corbinais - Plancoët

mercredi 09 janvier 2013


Le président Michel Raffray, à droite, et les neuf vice-présidents : de gauche à droite, Pierrick Sorgniard, Alain Jan, Pierre Lecaillier, Roger Kubryck, Philippe Dauly, Alain Besnard, Loïc Joly, Patrick Daveu, Michel Lemétayer.

Les délégués de la nouvelle communauté de communes Plancoët-Plélan, réunis au grand complet lundi à la Maison du développement de la Corbinais, ont procédé aux différentes phases de l'installation, en élisant d'abord leur président à bulletin secret, à savoir Michel Raffray, précédemment président de la communauté de communes de Plancoët-Val d'Arguenon, seul candidat à ce poste.

En préliminaire aux votes, Michel Raffray a procédé à la présentation des délégués de la nouvelle entité, issus des 18 communes.

Bourseul : Philippe Dauly, Thérèse Lemaître, Victor Raffray. Corseul : Alain Jan, Daniel Lhermitte, Jeanne Samson, Josette Gautier. Créhen : Pierre Lacaillier, Alain Saëz, Marie-Christine Cotin. Landébia : André Durand, Annick Bertrand. La Landec : Alain Besnard, Jean-Claude Fairier. Languédias : Michel Lemétayer, Marcel Cochard. Languenan : Loïc Joly, Joëlle Guguen, Nathalie Brouard. Plancoët : Viviane Le Dissez, Yvonne Le Gouard, Philippe Meslay, Patrick Daveu, François Bouan. Plélan-le-Petit : Didier Miriel, Pierrick Sorgniard, Marie-Line Hercouët. Pléven : Henri Blanchard, Sophie Amiot - Plorec-sur-Arguenon : Roger Kubryck, Jacques Joly. Pluduno : Michel Raffray, Loïc Revel, Brigitte Rousseau, Sébastien Chesnais. Saint-Jacut-de-la-Mer : Daniel Cattelain, Jean-Christian Duretz. Saint-Lormel : René Bouan, Claudine Moulin. Saint-Maudez : Frédéric Chapron, Bernard Fairier. Saint-Méloir-des-Bois : Michel Desbois, Jean-Yves Jouffe. Saint-Michel-de-Plélan : Nathalie Denis, Claire Brtugalay. Trébédan : Didier Ibagne, Franck Melet.

Les 9 vice-présidents élus

Alain Jan (environnement, dont le Spanc ; Breizh Bocage, zones humides, contrat territorial volets rivières-milieux aquatiques, sentiers de randonnée). Pierrick Sorgniard (enfance-jeunesse, affaires sportives et ressources humaines). Pierre Lecaillier (affaires culturelles et scolaires). Michel Lemétayer (travaux). Loïc Joly (déchets ménagers, collecte sélective et déchetterie). Roger Kubryck (promotion du territoire, notamment développement économique et tourisme). Alain Besnard (Centre intercommunal d'action sociale et Ehpad de Plélan). Philippe Dauly (communication, information et nouvelles technologies). Patrick Daveu (logement, notamment le Plan local de l'habitat).

Cette installation a donné lieu au président Michel Raffray, de présenter Arnaud Lecourt, chargé de coordonner les services communautaires (près de 130 agents) aux délégués et de « souhaiter un climat détendu et respectueux dans les débats communautaires, gage de la réussite de la fusion. »

 

Trois vice-présidents familiers à la nouvelle intercommunalité - Plélan-le-Petit

samedi 12 janvier 2013


Pierrick Sorgniard, ex-président de la communauté du Pays de Plélan, devient le 2e vice-président, en charge de l'enfance-jeunesse, affaires sportives et ressources humaines. Alain Besnard, maire de La Landec, est le 7e vice-président, chargé du CIAS et de l'EHPAD Les Chênes de Plélan-le-Petit. Michel Lemétayer, maire de Languédias, est le 4e vice-président, en charge des travaux.

Lundi soir, lors du premier conseil communautaire de la nouvelle intercommunalité Plancoët-Plélan, trois élus de l'ancienne intercommunalité du Pays de Plélan ont été élus à l'un des neuf postes de vice-président

Il s'agit de Pierrick Sorgniard (ex-président), qui devient le 2 e vice-président en charge de l'enfance-jeunesse, affaires sportives et ressources humaines. Michel Lemétayer (Languédias) est quant à lui le 4 e vice-président en charge des travaux. Et Alain Besnard (La Landec) est le 7 e vice-président chargé du CIAS (Centre intercommunal d'action sociale) et de l'EHPAD Les Chênes de Plélan-le-Petit.

Le bureau est composé de 20 membres : le président Michel Raffray, les neuf vice-présidents, les maires et deux élus de Landébia et Plancoët (André Durand et Patrick Daveu). D'autres délégations sont confiées aux élus du Pays de Plélan : Didier Miriel sera l'un des représentants au Syndicat Mixte du Pays de Dinan, Frédéric Chapron (schéma éolien), Franck Mélet et Jean-Claude Fairier (SAGE et Syndicat Mixte Arguenon-Penthièvre). Chaque commune a son élu au conseil d'administration du CIAS.

 

Plancoët / Plélan NOS REPRESENTANTS

les "postes": Commnauté de communes...l'existant à titre de comparaison

Plancoët : 14 000 habtants,1 délégué pour 500 habitants (24 au total), 7 vices présidents

Plélan: 4096 habitants, 1 délégué pour 180 habitants, (22 au total), 3 vices présidents

Selon nos sources (oeust France): 338 880 € pour les charges de gestion courante (indemnités des élus, service incendie, cotisations aux différents syndicats...)sur le pays de Plélan

 

Avec la fusion 47 délégués représenteront 18 096 habitants: 1 délégué pour 385 haitants

 

Le nombre de délégués à la communauté de communes

selon nos informations, à la CODI (Dinan) 1 délégué pour 700 habitants

Après fusion: le Pays de Plélan passe de 22 délégués à 15 (-7)... Le Val d'Arguenon passe de 24 à 32 délégués +8 

 

 déjà quelques informations sur les "places" prises:

sur 15 délégués communautaires

 

Trébédan...

 vendredi 19 octobre 2012 ouest France

Le maire a fait un résumé de la réunion des bureaux des deux communautés de communes avec des sujets comme la fiscalité. Les délégués communaux qui siégeront à la nouvelle communauté jusqu'au printemps 2014, sont Didier Ibagne et Franck Mélet avec Alain Hamoniaux comme remplaçant (vote à main levée)

 

samedi 19 janvier 2013


Franck Meslet a postulé à la commission environnement, Catherine Bouenard à la culture et aux affaires scolaires, Alain Hamoniaux aux ordures ménagères et le maire Didier Ibagne siégera de droit aux finances communautaires.

 

St Méloir des bois

 

mardi 20 novembre 2012 ouest France


Suite à la fusion des communautés de communes de Plélan-le-Petit et de Plancoët, le conseil municipal a désigné ses délégués. Titulaires, Michel Desbois et Jean-Yves Jouffe ; suppléant, Etienne Jouffe.


  Plélan-le-Petit

lundi 26 novembre 2012


Le maire Didier Miriel, Pierrick Sorgniard et Maryline Hercoüet ont été élus jeudi, lors du conseil municipal, pour siéger à la nouvelle assemblée communautaire dès janvier 2013. Nicole Despres sera dans une commission.

« Nous représentons un tiers du conseil municipal (6 sur 19), indique François Robert, au nom de la minorité. Qui demande un siège. Notre demande est normale et justifiée. Nous présentons Hervé Godard. »

Chaque candidat a donc été soumis au scrutin. Résultats : Pierrick Sorgniard 12 voix ; Hervé Godard 4, 2 nuls et un blanc. Didier Miriel 14 voix ; Hervé Godard 4, un blanc ; Marilyne Hercouët 12 voix, Hervé Godard 6 voix, un blanc. Aucun candidat de la minorité n'a souhaité postuler pour le siège de délégué dans une commission. Nicole Després a été élue par 12 voix, 4 nuls et 3 blancs.

Pour François Robert, « le résultat est le même qu'il y a quatre ans et la technique employée aussi ». Il regrette le manque de représentativité de la minorité en conseil communautaire.

Réponse du maire : « S'il n'y avait pas eu cette nouvelle entité, il n'y aurait pas eu de vote. Il serait dommage que des délégués communautaires qui ont bien fait leur travail ne soient pas reconduits pour l'année qui reste. » Le maire a coupé court au débat, en passant à une autre question à l'ordre du jour.

 

 

nb: le collectif: la proportionnelle n'est pas obligée même si elle pourrait être admise. Le collectif remarque que le citoyen n'est pas consulté, mais...si les anciens délégués sont satisfaits d'eux mêmes et sont reconduits par eux mêmes, le démocratie peut bien se porter

Les élus aux commissions intercommunales - Plélan-le-Petit

vendredi 01 février 2013


Mardi soir, le conseil municipal a élu les membres qui feront partie des commissions de l'intercommunalité Plancoët-Plélan, sous la direction des vice-présidents, élus le 7 janvier dernier.

Ainsi, Yvon Hue fera partie de la commission environnement ; Marie-Line Hercouët de la commission enfance, jeunesse, affaires sportives et ressources humaines ; Béatrice Delépine de la commission affaires culturelles et scolaires ; Rémy Huet de la commission travaux ; Philippe Gélard de la commission déchets ménagers, collecte sélective, déchèterie ; Hervé Godard de la commission promotion du territoire, développement touristique et économique ; Pierrick Sorgniard de la commission centre intercommunal d'action sociale et Ehpad ; Yvonnick Menier de la commission informations et technologies nouvelles ; Nicole Després de la commission logement, plan local de l'habitat.

 

 

La Landec

Débat à huis clos sur le projet de fusion communautaire - La Landec

mercredi 21 mars 2012

C'est à huis clos que le maire a souhaité débattre de l'avenir de la communauté de communes et du projet de fusion avec l'intercommunalité de Plancoët-Val d'Arguenon, en fin de séance, vendredi soir, ceci afin de ne pas influencer les communes. Une délibération doit en effet être prise par tous les conseils municipaux avant le 25 avril sur le projet de périmètre du futur EPCI.

 

 

mercredi 28 novembre 2012


En séance municipale, le maire a passé en revue le projet de fusion intercommunale, au travers d'un diaporama approuvé en séance communautaire le 13 novembre et à laquelle la presse n'avait pas été invitée. Les élus sont d'accord sur tous les points présentés. Le maire s'est exprimé sur la création envisagée d'un syndicat relatif à la salle omnisports « Je ne suis pas contre, mais on n'a pas le choix. Mais sans personnel ». Lors de la séance du 12 octobre, il avait rappelé que son conseil avait voté une délibération antérieure, contre la création d'un syndicat pour la salle omnisports et l'Embarcadère.

Les élus ont ensuite désigné les délégués qui siégeront au conseil communautaire de Plancoët Plélan à compter du 1 er janvier. Il s'agit d'Alain Besnard et Jean-Claude Fairier. Gisèle Campion souhaite plutôt rejoindre les affaires sociales.

 

 

lundi 21 janvier 2013


Lors du conseil municipal, vendredi soir, les élus ont choisi les commissions intercommunales auxquelles ils vont siéger. Le maire Alain Besnard, est vice-président délégué au centre intercommunal d'action sociale et à l'Ehpad Les Chênes, de Plélan-le-Petit.

Il est membre du bureau et de la commission des finances. Jean-Claude Fairier siégera à la commission déchets, ordures ménagères, tri sélectif. Laurence Bouvier et Laurence Hernio seront présentes aux affaires scolaires et culturelles. Gilbert Corno siégera à la commission tourisme, Michel Bonfils aux travaux et Rémy Lepage à l'habitat.


 

Saint-Michel-de-Plélan

mardi 04 décembre 2012


Après avoir discuté de la fusion intercommunale vendredi soir, les élus ont voté leurs délégués communautaires qui seront désormais au nombre de 2. Il s'agira du maire Nathalie Denis et de la 2 e adjointe Claire Brugalay. Le premier adjoint, Loïc Lecrubier, participera aux commissions de travail.

 

samedi 09 février 2013


Lors de la séance, mardi soir, le conseil municipal a élu ses représentants aux commissions de la nouvelle intercommunalité Plancoët-Plélan. Le maire Nathalie Denis est membre du bureau communautaire, de la commission des finances et du conseil d'administration du CIAS (centre intercommunal d'action sociale).

Claire Brugalay sera membre de la commission environnement, Loïc Lecrubier à la commission enfance, jeunesse, sports, ressources humaines, Sébastien Rault aux affaires culturelles et école, Jean-Yves Villalon aux déchets et à la collecte sélective, Denis Frostin aux travaux, Albane Allain à la communication, information et nouvelles technologies et Sébastien Boisson à la promotion du territoire et développement économique.

 

 

Concernant les indemnités des élus, la fusion conduit à atteindre presque 19 000 habitants...au lieu de moins de 5000 pour l'exemple de Plélan avant fusion. Cette conséquence conduit à augmentation de certaines indemnitéspour les représentants?

source wikiédia 20o5

Niveau Communauté de communes

Président

 

De 3 500 à 9 999 habitants : 1 538.11 euros

De 10 000 à 19 999 habitants : 1 853.22 euros

 

Vice-président

 

De 3 500 à 9 999 habitants : 627.24 euros

De 10 000 à 19 999 habitants : 784.24 euros

 

 

Décisions du premier conseil communautaire Plancoët-Plélan - Plancoët

mercredi 23 janvier 2013 (extrait)

Lundi 21 janvier, le premier conseil communautaire Plancoët-Plélan, tenu à la Maison du développement, a procédé à la désignation des différents délégués. Toutes ces désignations de délégués ont été votées à l'unanimité.

.... En matière d'indemnités aux élus, le président a rappelé le fonctionnement de la communauté de communes de Plancoët-Val d'Arguenon, pour l'attribution des indemnités au président et vice-présidents : « Nous avons opté pour percevoir 80 % de l'indemnité maximum, soit 39 % de l'indice 1015 pour le président, ce qui représentait une indemnité brute de 1 482,57 €, et 16,50 % de l'indice 1015 pour les vice-présidents, soit une indemnité de 627,24 € pour les vice-présidents ». Le bureau a donné un avis favorable au maintien des indemnités à venir à 80 % du taux maximal.

 

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